Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vin de Terre
/
Vin de Terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vin de Terre
Vin de Terre, SARL

Numéro de dépôt :
3846931
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
Vin de Terre de Vin de Terre

Présentation de la marque Vin de Terre

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vin de Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vin de Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vin de Terre domicilié(e) 4 bis place philippe Randon - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 033 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vin de Terre domicilié(e) 4 bis place philippe Randon - 06000 - NICE - France.

La marque Vin de Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin de Terre est expirée depuis le 18 juillet 2021.

Vin de Terre a également déposé les autres marques suivantes : Les Terroiristes


Vin de Terre, SARL - 4 bis place philippe Randon - 06000 - NICE - France - SIREN 533033601


Vin de Terre - 4 bis place philippe Randon - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.